Le secteur informel et la contrebande : Gangrène de l’économie et dilemme d’État

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En Tunisie, les micros entreprises du secteur informel et les contrebandiers agissent au vu et au su de tout le monde. Il ne s’agit pas d’une illégalité cachée, mais d’une illégalité tolérée. Selon quelques économistes, l’économie souterraine, est un signe de bonne santé économique et sociale, si toutefois elle ne dépasse pas le seuil de 20% de l’économie globale, au delà duquel il y a danger.

L’administration fiscale tunisienne cherche plutôt à organiser le secteur informel et ne poursuit pas ses acteurs… Elle se comporte envers eux avec beaucoup de tolérance, du fait que ce secteur ferait vivre plus de quinze mille familles et assure un rôle social et de survie que le secteur structuré est incapable de remplir. Beaucoup de gens continuent à omettre que les économies des pays en développement reposent essentiellement sur des activités informelles, gagne-pain d’une large frange de la population. C’est encore ce secteur qui est le principal pourvoyeur d’emplois, qui permet de créer un minimum de revenu et de richesse, et de fournir les principales opportunités d’insertion à une population très jeune. Enquête

L’informel, un mal nécessaire !

Le secteur informel se définit comme étant l’ensemble des activités irrégulières dont l’exercice constitue une fuite face aux normes fiscales, la législation du travail et le droit commercial. Autrement dit, il correspond à des activités interdites par la loi ou des activités légales en elles-mêmes mais exercées par des personnes non autorisées à le faire.

Cependant, il peut également s’agir d’activités légales assurées par des personnes autorisées à le faire, mais qui possèdent des caractéristiques permettant de les classer dans le secteur informel. Ces caractéristiques concernent : le non-paiement de l’impôt, de la TVA et des autres taxes, le non versement de cotisations sociales, et la non-soumission à certaines procédures administratives.

Indépendamment du critère juridique, le secteur informel tunisien se compose d’une multitude de micro-entreprises commerciales ou de production de biens et de services, ayant une taille moyenne de moins de six personnes. Généralement, ce sont des unités indépendantes ou à caractère familial en vue principalement de créer des revenus pour les personnes concernées. Elles ont un faible niveau d’organisation, opèrent à petite échelle. Les relations de travail sont fondées sur l’emploi occasionnel, les liens de parenté ou les relations personnelles et sociales…

Selon les estimations des pouvoirs publics et du patronat, le secteur informel produit de 15 à 20% du produit intérieur brut tunisien. Cependant, un fossé se creuse entre la Tunisie de l’informel et des frontières, poreuse, frondeuse…et la Tunisie officielle de la capitale et du littoral, préoccupée par la perméabilité d’un territoire national qu’elle semble redouter, à défaut de pouvoir contrôler.

Le vide sécuritaire qui a suivi le soulèvement de 2010-2011 contre le régime de Ben Ali ainsi que le chaos provoqué par la guerre en Libye expliquent largement l’augmentation inquiétante du trafic et de l’informel. Le phénomène n’est pas nouveau et est délicat à traiter car dans les régions reculées du pays, l’informel et le commerce parallèle sont le moteur économique de toute la région… Si ceux-ci constituaient depuis longtemps la seule source de revenus, l’introduction sur le territoire national de produits dangereux et rentables (stupéfiants et armes à feu) est une nouveauté préoccupante. Drogues de synthèse et quantités d’armes à feu pénètrent de façon régulière par la Libye. De même, la moitié nord de la frontière tuniso-algérienne tend à devenir une zone privilégiée de circulation de résine de cannabis et d’armes légères. Toutefois, si le gouvernement décide de passer à l’offensive pour éradiquer le phénomène manu militari, il risque de faire face à de nouveaux troubles sociaux … Bref un vrai dilemme…

Le conteneur et la valise

Sous une autre forme et plus à l’intérieur du pays, on voit se développer depuis un peu plus d’une décennie, une véritable économie du bazar dans de nombreuses villes tunisiennes.

Les marchandises proviennent de plusieurs pays du Sud-Est asiatique, elles arrivent dans des conteneurs aux ports de Sousse, Sfax et Radès, puis, elles sont acheminées par camions vers de grands entrepôts. De là, elles sont distribuées à des grossistes et détaillants dans plusieurs villes, en particulier, El Jem, M’saken, Sousse, et Tunis (espace Moncef Bey, Rue Zarkoun, Rue Sidi Boumendil….). A noter que le port de Radès est celui qui enregistre le plus d’irrégularités et est considéré comme une catastrophe pour l’économie régulière du pays, à un tel point que la centrale patronale a émis un cri d’alarme à son sujet et que le présidence du gouvernement est allée prospecter sur place et ce qu’a découvert Mehdi Jomâa a dépassé son imagination… 

A El Jem, par exemple, située à 200 km de Tunis, plusieurs grandes boutiques ont vu le jour depuis plus d’une décennie. Une avenue de produits importés et des dizaines de dépôts se sont installés depuis une dizaine d’années. Là, on trouve toutes sortes de marchandises importées : produits de beauté, minichaînes Hi-fi et TV, articles électroménagers et électriques, services de tables, lustres, tapis iraniens, pakistanais… Les prix de ces marchandises importées et qui répondent à la demande des Tunisiens sont abordables par rapport à ceux affichés dans les espaces du secteur organisé.

Sous un autre angle, il y a aussi la filière turque qui a vu le jour il y a une quinzaine d’années et qui a remplacé la filière italienne traditionnelle, longtemps considérée comme la pourvoyeuse de la fameuse rue commerçante de Tunis, Zarkoun. Le commerçant de la valise se rend donc en Turquie et écume pendant trois ou quatre jours les bazars d’Istanbul à la recherche des produits convoités en Tunisie avec une prééminence pour les produits du mariage et du paraitre.

À la douane de l’aéroport Tunis-Carthage, les douaniers demandent au commerçant : «  Avez-vous quelque chose à déclarer ? ». Le mot de passe est : « J’ai juste quelques petits cadeaux pour la famille, vous comprenez… sinon je serais mal reçu…» Le reste n’est pas difficile à imaginer…

Contrebande, des frontières naturellement perméables

Les frontières de la Tunisie ont été définies en 1910 lors de la convention de Tripoli entre l’armée française et l’Empire ottoman mais une partie demeure naturellement pénétrable.

À l’Est, la section montagneuse et forestière de la frontière algérienne, de Tabarka à Kasserine, qui s’étend sur environ 300 kilomètres est entrecoupée de plateaux et d’agglomérations peuplées, rendant le passage extrêmement facile. Certains petits groupements d’habitations et champs où paissent les moutons se situent entre les deux pays.

C’est plus au sud, mais toujours sur ce segment frontalier, que se situe le mont Châambi, la région montagneuse où les actions terroristes les plus violentes contre l’armée et la garde nationale ont eu lieu. La partie steppique descend vers le sud, de Kasserine à la région du bassin minier de Gafsa, plus précisément à la hauteur de la localité d’al-Matrouha où commence un espace désertique. Celui-ci s’étend jusqu’à Borj el-Khadra, la pointe sud où Algérie, Tunisie et Libye se côtoient. A mesure que l’on s’enfonce dans le désert de Borma, à Borj el-Khadra, le passage devient difficile, excepté par quelques pistes. Les 459 kilomètres de frontière tuniso-libyenne sont en majorité désertiques, peu peuplés et nécessitant un certain savoir-faire et des véhicules à quatre roues motrices puissants pour être franchis. Après une zone marécageuse de quelques kilomètres entre la mer Méditerranée et le poste frontalier de Ras Jdir, commence un espace semi-désertique qui prolonge la plaine de Jeffara. Les 75 premiers kilomètres sont parsemés de lacs peu profonds qui se dessèchent en été, formant un sol boueux praticable aux véhicules tout terrain qu’utilisent les contrebandiers aguerris. Après 85 kilomètres de sol désertique et caillouteux, se trouve le village de Dhehiba, d’où se dessine le massif de Jbel Nefoussa, qui s’étend en arc de cercle sur près de 200 kilomètres jusqu’à la ville de Gharyan en Libye. Enfin, les 210 kilomètres qui séparent Dhehiba de Borj el-Khadra tracent la partie sud-est du cône désertique tunisien, une zone à circulation restreinte contrôlée par l’armée depuis l’indépendance. En dehors des points légaux d’entrée et de sortie, les possibilités de traverser les frontières existent et elles sont nombreuses…

Définition et causes de la contrebande (kantra ou kountra)

Selon l’article 390 du code des douanes, la contrebande est définie comme «  les importations ou exportations en dehors des bureaux ainsi que toute violation des dispositions légales ou réglementaires relatives au transport et à la détention des marchandises à l’intérieur du territoire douanier. »

Dans un colloque organisé au siège de l’UTICA le 05 Février 2014, avec le concours du ministère des Finances et des douanes tunisiennes, les raisons de la contrebande ont été définies comme suit :

Importance des sommes mises en jeu et des gains qui en découlent et recherche du gain facile ;

Apparition de cartels criminels organisés et transfrontaliers. (Algérie-Tunisie-Libye et accessoirement Tchad et Niger) ;

Excès des taxes et flamboyance des prix pour certains produits ;

Impératifs d’obtention d’ordonnances et permis spéciaux à l’import et complexité des formalités administratives ;

Mauvaises règlementations ;

Laisser-faire sécuritaire ;

Manque de coordination entre les services de sécurité et manque des moyens surtout en matériel roulant pour des frontières de 1500 Km (500 Km pour la Libye et 1000 pour l’Algérie) ;

Manque de programmes de formation et de sensibilisation à l’adresse du consommateur.

La contrebande participe d’un ensemble d’activités de débrouille et de fraude, dont le trafic d’armes et de stupéfiants constitue la partie la plus dangereuse. Des centaines de milliers de « citoyens » sont contraints, certains pour survivre, de participer à ce système, souvent avec le concours de quelques agents de l’État qui sont censés y mettre fin. Ces pratiques frauduleuses représentent dans un sens une véritable soupape de sécurité capable de désamorcer les violences sociales, freiner l’exode rural, réduire le chômage et offrir des sources de revenus aux habitants des régions frondeuses quasiment privées d’investissement public. Le contraire conduirait à la paralysie économique de régions entières. La Tunisie n’a pas oublié l’amère asphyxie économique du Sud-Est tunisien qui a sévi après les évènements de Gafsa 1980 et la  fermeture des frontières avec le voisin libyen.

La contrebande est antérieure à la chute de Ben Ali. Le phénomène s’est accru tout au long des années 1990 et surtout dans la deuxième moitié des années 2000, période où, de notoriété publique, la corruption des gendres du président et de son épouse aurait atteint des sommets. Le trafic d’armes et de drogue existait également. Les affaires rocambolesques des familles régnantes témoignaient de l’existence d’une économie frontalière mafieuse  possédant des ramifications jusqu’en Europe. Personne n’a oublié l’affaire de la « couscous connection »…

Depuis le soulèvement de 2010-2011 et la chute de Kadhafi, la donne a changé. Nombre de contrebandiers de la frontière algérienne affirment que le trafic s’est accru de manière anarchique. C’est la disparition de la police, notamment dans la région de Kasserine et de Tala, qui a débridé cette activité.

L’UTICA n’a jamais arrêté de dénoncer le phénomène depuis la fin des années 90. Au début, d’une façon timide, du fait que Hédi Jilani, Président de l’UTICA, ne pouvait contrarier les gendres et familles alliées de Ben Ali, pris en tenaille qu’il était entre ceux-ci et son rôle institutionnel de protection de l’économie organisée. Après la chute de Ben Ali et l’arrivée de Bouchamaoui à la tête de la centrale, cette dernière a attaqué avec une force inouïe le phénomène de la contrebande sans ménagement aucun. Quant au ministère du Commerce, il en connait parfaitement les symptômes, les rouages, les modes opératoires et les filières… 

Malgré les actions annoncées de la douane, de la garde nationale, du département du commerce, le phénomène n’a pas décliné. Bien au contraire, il n’a cessé de s’amplifier, de se diversifier, de se renouveler et de s’élargir. Pour plusieurs observateurs, notamment l’UTICA, l’approche sécuritaire, telle qu’elle est mise en œuvre, est visiblement inefficace et la volonté politique de traiter réellement le problème est ailleurs. A titre d’exemple, le Comité ad hoc Gouvernement-UTICA, dont la création a été décidée lors de la réunion du 24 Mai 2013,  ne s’est jamais réuni, ce qui en dit long sur le manque de volonté politique des décideurs.

Une conséquence de la mauvaise règlementation

Les antennes paraboliques : Au début des années 90, les récepteurs satellites et leurs accessoires étaient commercialisés dans le commerce organisé qui payait les droits de douane et la TVA. Les récepteurs étaient identifiés grâce à un code unique enregistré auprès du ministère de l’Intérieur

Une règlementation de 1995 a imposé une autorisation de la municipalité et le payement d’une redevance. L’argument avancé : vérifier la bonne fixation des antennes et respect des règles de l’urbanisme, Objectif non déclaré : favoriser Canal+ ! La conséquence était la disparition totale du commerce organisé, supplanté par un commerce informel qui ne paye ni droit de douane, ni TVA, ni redevance et qui n’est soumis à aucune autorisation et qui a fait couler Canal+  par la suite, en 2001.

Les climatiseurs : Jusqu’au milieu des années 2000, les climatiseurs domestiques étaient fabriqués en Tunisie et commercialisés dans le commerce organisé qui payait les droits de douane et la TVA. Une règlementation de 2009 a imposé le payement d’une taxe pour financer les programmes d’efficacité énergétique doublée d’une autre taxe imposée après la Révolution.

La conséquence était  une forte réduction de l’activité industrielle et commerciale du secteur organisé, supplantée par un commerce informel qui ne paye ni droit de douane, ni TVA, ni taxe d’efficacité énergétique et qui n’est soumis à aucun contrôle.

Le trafic de stupéfiants

Il existait depuis des décennies surtout en provenance d’Algérie mais à la différence qu’avant la Révolution, ce commerce était infime. Il s’est intensifié depuis, ce qui pourrait accentuer les tensions pour le contrôle des routes de trafic et accroitre la corruption de certains agents de contrôle. La consommation de stupéfiants a, en outre, augmenté tous azimuts dans les régions frontalières et les quartiers populaires et aussi huppés.

Nombre de contrebandiers admettent que le trafic de résine de cannabis est prospère dans l’Ouest, même si, selon eux, moins de 20% seraient destinés à la consommation locale, quantité suffisante pour alimenter la demande grandissante. La majeure partie serait exportée en Libye, l’Ouest tunisien servant avant tout de point de transit entre le Maroc, l’Algérie, la Libye et l’Egypte. La résine de cannabis passerait en règle générale en même temps que les autres marchandises. Ce trafic serait détenu par certains patrons-grossistes de grand calibre, quasiment inatteignables, qui en profiteraient les premiers. Quant aux transporteurs, ils sont dans l’ignorance, dans la plupart des cas, de la marchandise qu’ils transportent…

Mode opératoire de la contrebande

Les grossistes de Ben Guerdane passent commande d’une certaine quantité de marchandises auprès de fournisseurs chinois, turques ou libyens suite aux demandes de leur réseau ou en anticipation de celles-ci. A ce niveau peuvent intervenir les « sarrafas » ou changeurs qui sont les bailleurs de fonds des opérations de grande envergure pour le financement de l’opération si elle est d’importance. Il est à noter que depuis la Révolution de 2011, certains des changeurs peuvent assurer des opérations d’importation pour le compte de commerçants informels.

Les marchandises sont réceptionnées par des agents ou des partenaires libyens dans les ports du pays. Les transporteurs-passeurs tunisiens, une fois informés de l’arrivée de biens dans leurs points de stockage en Libye, se dirigent vers la Libye, passent une première fois la frontière, chargent la marchandise, repassent la frontière dans le sens inverse et la délivrent dans les entrepôts sur la route Ras Jdir. Les transporteurs sont payés entre 300 et 1000 dinars/ le passage selon le type de marchandises transportées.

Les détaillants de Ben Guerdane et d’autres souks prennent livraison des marchandises et les sarrafas sont remboursés. Le plus grand gagnant de ce remue-ménage est la Chine et les pays du dragon asiatique !

Résultats à partir des enquêtes de terrain

Passent quotidiennement la frontière tuniso-libyenne de Ras-jdir:

*200 à 300 véhicules commerciaux de 25m3, 500 à 600 véhicules particuliers tunisiens, spécialisés dans le commerce transfrontalier, 150 à 200 camions libyens de 38 tonnes.

Passent quotidiennement la frontière tuniso-algérienne :

*3000 camionnettes passeraient, tous gouvernorats frontaliers confondus. Le commerce de carburant et de mazout occupe 60 % du trafic.

Des différentiels des prix conséquents

Chiffres clés

Le commerce transfrontalier avec la Libye et l’Algérie dépasse les 1,8 milliards de dinars soit 5% des importations officielles totales.

Il représente plus de la moitié du commerce officiel avec la Libye et est supérieur à celui avec l’Algérie ; Les principaux facteurs expliquant l’importance de ce commerce transfrontalier sont les différents niveaux de subvention des deux côtés des frontières ainsi que les différences de pression fiscale ; Le trafic de carburant en provenance d’Algérie semble avoir pris des proportions très importantes en Tunisie et est estimé à 880 Millions de dinars ; Les pertes fiscales pour l’Etat Tunisien : 1,2 milliard dont 500 millions de droits de douane.

Anecdote : Le mouton au goût du gasoil

A l’approche de l’Aid el Edha, les contrebandiers expédient des moutons de la frontière algérienne vers la Tunisie. Les moutons traversent plaines, montagnes et rivières (sèches) seuls, guidés par un ou deux moutons bien dressés qui connaissent par cœur le chemin. Le seul hic, c’est que les moutons n’arrêtent pas de bêler. Les passeurs ont trouvé la parade pour les faire taire : Leur faire ingurgiter du mazout dans une quantité limitée pour ne pas les tuer mais suffisante pour les étourdir. Les bêtes traversent sans aucun bruit en moins de 24 heures et arrivent à destination où ils sont réceptionnés par les contrebandiers tunisiens. Seulement voilà, le gasoil qui a circulé dans le sang et pénétré les tissus musculaires n’est pas prêt de s’estomper de sitôt, car il faudrait des semaines… A l’Aid, les tunisiens dégustent le méchoui et les merguez mais s’étonnent de l’existence d’un arrière gout bizarre… de carburant !

« Le mouton a peut être été élevé près d’un champ de pétrole ou une station service » se disent-ils !

Moncef Chtourou

 

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